Blacksword Barracuda : le recours en référé de TKMS rejeté par le tribunal de La Haye.

Le tribunal de La Haye a rendu son verdict concernant le recours déposé par TKMS, contre la sélection du Blacksword Barracuda de Naval Group, pour remplacer les quatre nouveaux submersibles des forces navales néerlandaises, à deux jours seulement, de la limite de validité de l’offre française.

C’est incontestablement un immense soulagement pour Naval group, et pour l’ensemble de la BITD navale française, devenus, par la force des choses, très prudents concernant l’attribution et l’exécution des contrats d’état.

Sauf un appel de TKMS, peu probable dorénavant, le chemin est désormais tracé pour permettre la signature définitive du contrat final, liant Naval Group pour la conception et la construction des quatre sous-marins néerlandais formant la classe Orka, dont le premier devra être livré au début de la prochaine décennie.

L’invalidation de l’offre de TKMS confirmée par le tribunal néerlandais

Le chemin n’aura toutefois pas été sans heurts, pour parvenir jusqu’à la signature de la « Lettre D », c’est-à-dire la commande finale, qui doit intervenir, contractuellement, d’ici au 26 juillet.

Actualités Défense

Cette Actualité est désormais réservée aux abonnés

Les articles d’Actualités Défense sont accessibles en intégralité pendant 48 heures après leur publication. Au-delà, ils rejoignent le flux réservé aux abonnés, avec l’ensemble des analyses et des dossiers.

En vous abonnant, vous soutenez un média indépendant dédié aux questions de défense et de sécurité internationale.

Publicité

Droits d'auteur : La reproduction, même partielle, de cet article, est interdite, en dehors du titre et des parties de l'article rédigées en italique, sauf dans le cadre des accords de protection des droits d'auteur confiés au CFC, et sauf accord explicite donné par Meta-defense.fr. Meta-defense.fr se réserve la possibilité de recourir à toutes les options à sa disposition pour faire valoir ses droits. 

Pour Aller plus loin

RESEAUX SOCIAUX

Derniers Articles